Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap

Numéro de dépôt :
93482310
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 septembre 1993 par NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap domicilié(e) Koningin Wilhelminaplein 13,1062 H H Amsterdam,PAYS BAS (dossier no 2247546) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2247546) - 75001 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482310.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2013.

NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap a également déposé les autres marques suivantes : CHEVIGNON , (Marque figurative) , CHEVIGNON DENIM GIRL


NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap - Koningin Wilhelminaplein 13,1062 H H Amsterdam,PAYS BAS (dossier no 2247546) - Pays-Bas


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2247546) - 75001 - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247546 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Vêtements, à l'exception des vêtements de poupée et des vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie